CATALOGO DEI PRODOTTI DELLA RICERCA

Soft law et ADR dans le prisme de la subsidiarité : (ou bien) les liaisons (non) dangereuses

Duret Paolo
2022-01-01
2022
978-88-495-5031-3
Alternative Dispute Resolution (ADR)
Online Dispute Resolution (ODR)
nudge
autorità amministrative indipendenti
sussidiarietà
droit souple
Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (MARC)
coup de pouce
On a récemment souligné l’existence d’un lien profond entre le droit souple et la justice douce, entre la soft law et les ADR (Alternative Dispute Resolution). On pourrait donc envisager une symétrie entre la souplesse comme caractéristique distinctive d’une phénoménologie normative particulière et la souplesse comme élément intrinsèque des recours alternatifs. Le but de cette réflexion est celui de vérifier cette liaison, même en comparant le droit italien avec le droit français. Un troisième élément peut être ajouté à cette dyade, c’est-à-dire le principe de subsidiarité dans son perception « horizontal » ou « social »; un principe qui, en servant de ciment et de dénominateur commun entre les deux premiers éléments, permet de jeter une lumière plus pénétrante sur le sens et les implications de ce rapport.
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